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Marques déposées par monsieur Gérard CHAMUSSY
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LA PLUS GRANDE BATAILLE AERONAVALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PLUS GRANDE BATAILLE AERONAVALE
Monsieur Gérard CHAMUSSY, de nationalité française, Résidence Le Saint-Saëns, Bât. 3A, Rue de la Villette, 83400 HYERES (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1312245
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/1995
LA PLUS GRANDE BATAILLE AERONAVALE de Gérard CHAMUSSY

Présentation de la marque LA PLUS GRANDE BATAILLE AERONAVALE

Déposée le 6 juin 1985 par monsieur Gérard CHAMUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PLUS GRANDE BATAILLE AERONAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard CHAMUSSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LA PLUS GRANDE BATAILLE AERONAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLUS GRANDE BATAILLE AERONAVALE est expirée depuis le 6 juin 1995.

Gérard CHAMUSSY a également déposé les autres marques suivantes : DRILL


Monsieur Gérard CHAMUSSY, de nationalité française, Résidence Le Saint-Saëns, Bât. 3A, Rue de la Villette, 83400 HYERES (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Jeux et jouets et notamment des jeux de société.